MENTION LEGALES


EPI SAS Entreprise des Produits Industriels - SAS au capital de 1 036 000,000 € - RCS PONTOISE : N° 444 607 923 -ZI DES BEAUX SOLEILS 09, Chaussée Jules César BAT 07- 1Er étage 95520 OSNY (France) -Tél. +331 30 751 167 - Fax +331 34 229 296.


En tant qu’utilisateur, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet. Pour cela, vous pouvez adresser un courrier ou un Email à : EPI SAS ZI DES BEAUX SOLEILS 09, Chaussée Jules César BAT 07- 1Er étage 95520 OSNY (France).


Nous vous informons que les informations recueillies par le biais des différents formulaires présents sur le site: www.epigroupe.com, www.epi-groupe.com, ne sauraient être divulguées à de tierces parties, ni faire l’objet de quelconques actions de revente ou de toute autre utilisation commerciale.


Licence de droits et d’usage et copyright : En application du code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est formellement interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données du site:www.epigroupe.com,www.epi-groupe.com sans l’autorisation écrite préalable de SAS EPI.


Création de liens :Seul le lien hypertexte s'effectuant vers l'accueil principal du site est autorisé. L’établissement de ce lien est autorisé aux conditions cumulatives suivantes : Que le lien apparaisse sous l'appellation suivante : "EPI" ; Que le site EPI s'ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte.


En aucun cas le site d’EPI ne devra s'ouvrir à partir d'une "frame" ou tout autre dispositif réduisant l'écran ; Dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentations et pages profilées sont formellement interdits.Limitation de responsabilité : EPI se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.


EPI ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.


En aucun cas EPI, ses employés ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.


Conception et réalisation EPI - ZI DES BEAUX SOLEILS 09, Chaussee Jules Cesar -BAT 07 - 95520 OSNY (France)
Accommodation www.nuxit.com - Nuxit - Groupe Magic Online - 130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex FRANCE.


Top